Le présent avis explique comment c:node utilise l'intelligence artificielle, quels modèles sont impliqués, comment nous signalons les résultats de l'IA et où ce sont des personnes qui décident. Il complète la Politique de confidentialité et les Conditions d'utilisation.
1. Qui nous sommes et notre rôle
Creativate Technologies GmbH, Lahnstraße 65, 60326 Francfort-sur-le-Main, Allemagne, e-mail : privacy@creativate.tech
- Fournisseur du système d'IA c:node (art. 3, point 3 du règlement sur l'IA) : nous développons c:node et le mettons sur le marché sous notre nom.
- Les déployeurs (art. 3, point 4) sont les organisations qui utilisent c:node pour leurs collaborateurs. Pour la démonstration « état des lieux » sur c-node.ai et l'environnement d'essai, nous sommes nous-mêmes déployeur.
- Modèles d'IA à usage général : c:node utilise des modèles de langage d'autres fournisseurs (Google, Anthropic, OpenAI, Mistral) ainsi que des modèles ouverts que nous exploitons nous-mêmes. Nous n'entraînons pas nos propres modèles de fondation et ne modifions pas ces modèles d'une manière qui ferait de nous le fournisseur d'un tel modèle.
2. Ce que c:node fait avec l'IA
| Fonction | Ce qui se passe | Rôle de l'IA |
|---|---|---|
| Conversation et réponses | répond aux questions avec des sources issues de vos contenus, des services connectés et du c:node Graph | le modèle de langage rédige ; les affirmations sont étayées par des sources et vérifiées après rédaction |
| Brouillons (e-mails, documents, rendez-vous, tâches) | crée des brouillons qu'une personne habilitée modifie et valide | le modèle de langage rédige ; rien ne sort sans validation |
| Moteur de calcul | calcule à partir de vos tableaux et fichiers (par ex. chiffrages, écarts) | calcul déterministe sans IA ; l'IA choisit seulement le module, propose l'affectation des colonnes (vous confirmez) et explique le résultat |
| Recherche de dirigeants | indique les dirigeants d'une société inscrits au registre du commerce, avec la source et l'état historique | pas d'IA ; règles fixes à partir des données du registre |
| Routines | exécute des tâches récurrentes planifiées en votre nom | comme la conversation ; le résultat est toujours un brouillon signalé, à valider |
| Modèles pour communes et administrations (par ex. projets de délibération, esquisses de demandes de financement, rapports) | crée des projets de documents structurés | parties textuelles par l'IA ; chiffres exclusivement issus du moteur de calcul |
| Cockpit / pilotage | affiche des indicateurs issus des tâches, de la comptabilité, du CRM et des agendas | indicateurs par règles fixes ; synthèse optionnelle signalée « Brouillon IA – à vérifier » |
| Démonstration « état des lieux » sur c-node.ai | résume des informations publiques sur une entreprise | un modèle de langage (Google Gemini) résume |
| Saisie vocale | convertit la parole en texte | modèle local de reconnaissance vocale sur nos serveurs |
3. Modèles utilisés
| Fournisseur | Modèles (état octobre 2026) | Utilisation | Lieu |
|---|---|---|---|
| Google (API Gemini) | Gemini Flash, Gemini Pro | par défaut dans l'environnement d'essai et les offres de base, classement des questions, recherche web | États-Unis / monde entier |
| Anthropic | Claude (Haiku, Sonnet, Opus) | Professional/Enterprise, solution de repli | États-Unis |
| OpenAI | modèles GPT | au choix en Professional/Enterprise | États-Unis ou UE |
| Mistral AI | Mistral Small/Large | au choix, règle « UE uniquement » | UE |
| Modèles propres/ouverts | par ex. Qwen via Ollama, Whisper (parole), modèles de plongement | sur nos serveurs ou chez le client | UE ou chez le client |
Vous voyez quel modèle a rédigé une réponse dans l'application, sous « Sources et raisonnement ». Les organisations peuvent exiger que seuls des modèles traitant dans l'UE soient utilisés. Nous ne mettons vos données à la disposition d'aucun fournisseur à des fins d'entraînement (voir la Politique de confidentialité, sections 3 et 4.8).
4. Classification des risques selon le règlement sur l'IA
Selon notre évaluation, c:node, dans son utilisation prévue, n'est pas un système d'IA à haut risque au sens de l'art. 6 et de l'annexe III du règlement sur l'IA. c:node est un système d'assistance à la recherche, à la documentation, au calcul et à la rédaction ; il ne prend pas de décisions concernant des personnes. Les obligations de transparence de l'art. 50 et l'obligation de maîtrise de l'IA de l'art. 4 s'appliquent à c:node.
| Fonction | Classification (proposition) | Justification |
|---|---|---|
| Conversation, réponses, brouillons, routines | risque limité (art. 50) | interaction avec des personnes, génération de texte ; résultats vérifiés et validés par des personnes |
| Moteur de calcul | risque minimal | calcul déterministe ; IA uniquement pour les propositions d'affectation et l'explication |
| Recherche de dirigeants | pas un système d'IA au sens strict | interrogation par règles fixes de données publiques des registres |
| Modèles pour communes et administrations | risque limité (art. 50) | projets de documents que des personnes vérifient, modifient et adoptent ; aucune évaluation de personnes ni décision sur des prestations |
| Cockpit | risque minimal | indicateurs par règles fixes |
| Démonstration « état des lieux » | risque limité (art. 50) | synthèse par IA d'informations publiques sur des entreprises |
Utilisations non prévues. c:node ne doit pas être utilisé pour décider au sujet de personnes dans les domaines de l'annexe III du règlement sur l'IA ni pour déterminer de manière substantielle de telles décisions, notamment pour la sélection ou l'évaluation de candidats ou de salariés, l'évaluation de la solvabilité, les décisions sur des prestations publiques ou des procédés biométriques. Les pratiques interdites au titre de l'art. 5 sont exclues.
5. Signalement et transparence (art. 50 du règlement sur l'IA)
- Vous échangez avec une IA. c:node se présente comme un système d'IA à la connexion, dans l'application et dans la démonstration ; les réponses apparaissent comme des réponses d'IA.
- Des preuves plutôt que des affirmations. Les affirmations étayées portent leur source ; les affirmations sans preuve sont signalées comme « Appréciation générale ». Les propositions de calcul portent « Proposition IA – à vérifier », les synthèses IA du cockpit « Brouillon IA – à vérifier », les résultats des routines la mention « Créé par la routine … · brouillon – à vérifier ».
- Les documents exportés (DOCX, lorsque cette fonction est activée pour l'organisation) portent, au stade de brouillon, la mention « créé avec l'assistance de l'IA (c:node) » ; après validation, l'identité de la personne qui a validé et la date sont consignées.
- Les réponses partagées portent la mention « Créé avec c:node — l'IA qui étaye chaque affirmation par sa source ».
6. Contrôle humain
- Rien vers l'extérieur sans validation. Chaque e-mail, rendez-vous, document et tâche dans les services connectés est présenté sous forme de brouillon et n'est exécuté qu'après validation expresse par une personne habilitée. L'envoi d'un e-mail est une seconde étape de validation. Il n'existe délibérément pas de fonction « tout valider ».
- Pas de validation par des machines. Ni un modèle de langage, ni une interface (API, MCP), ni une routine ne peut valider ; seule une session c:node connectée le peut.
- Mention de vérification. Les réponses étayées portent une mention de contrôle humain : il s'agit d'une proposition de décision étayée, la décision revient à une personne.
- Pas de décisions automatisées au sens de l'art. 22 RGPD.
7. Journalisation et traçabilité
- Chaque validation est enregistrée avec la personne, la date et les modifications apportées.
- Pour chaque réponse, un relevé d'audit avec les sources, le statut des preuves et une somme de contrôle peut être exporté (JSON, CSV, HTML).
- Pour chaque appel à un modèle, nous enregistrons le fournisseur, le modèle, la tâche et la consommation, sans contenu (400 jours).
- Les exécutions de routines, les modifications des listes de blocage et les appels via MCP sont journalisés sans contenu.
- Avant chaque version, des évaluations automatisées vérifient notamment la qualité des preuves et la sécurité des validations.
8. Maîtrise de l'IA (art. 4 du règlement sur l'IA)
Nos collaborateurs qui développent ou exploitent c:node ou conseillent des clients sont formés au fonctionnement, aux limites et aux risques de l'IA utilisée. Les organisations qui utilisent c:node sont, en tant que déployeurs, responsables de la maîtrise de l'IA de leurs propres collaborateurs ; nous mettons à disposition des pages d'aide, le présent avis et, sur demande, des formations.
9. Limites
Les résultats de l'IA peuvent être incomplets ou erronés, même lorsque des sources sont indiquées. Les sources issues de registres publics peuvent être obsolètes (par ex. état historique du registre). c:node ne remplace pas un conseil juridique, fiscal ou financier. Vérifiez les résultats avant de les utiliser.
10. Contact et signalement de problèmes
Veuillez signaler les questions, indices de résultats erronés ou biaisés et incidents à privacy@creativate.tech ou via l'icône de feedback de l'application. Nous examinons chaque signalement.
Mise à jour : 21 octobre 2026 (version 2.1.0) Creativate Technologies GmbH