Du droit en vigueur jusqu'à la SOP finalisée.
Sina relie vos SOPs et vos dossiers d'étude au MDR, à l'IVDR et à l'EHDS. Elle montre quelles obligations s'appliquent et ce qui change – chaque affirmation avec sa référence.
L'obligation figure dans le règlement – sa mise en œuvre dans votre SOP.
MDR, IVDR, lignes directrices et vos dossiers d'étude : pour chaque mise en circulation, vous rassemblez tout à la main. Et lors de l'audit, ce qui compte n'est pas ce qui semble plausible, mais ce qui est sourcé.
Vous demandez à Sina – en une phrase.
Au lieu d'éplucher les règlements, vous demandez tout simplement. Sina montre ce qui est vérifié – étape par étape, à travers toutes les sources.
Chaque obligation vient avec sa référence.
Chaque affirmation cite l'article et la source. Ce qui ne peut pas être sourcé, Sina le signale comme ouvert. c:node s'appuie sur deux graphes nativement : le graphe mandant – local, vos propres systèmes, fichiers et savoirs – et le graphe macro – registres et droit du monde extérieur, curés chaque jour et réunis dans une ontologie.
Sina prépare – la QA valide.
Sina prépare la prochaine étape. Elle n'est soumise qu'une fois que la QA l'a validée.
- SOP-12 et dossiers d'étude lus
- Classe de produit déterminée selon l'annexe VIII du MDR
- Voie de conformité confrontée à l'annexe IX du MDR
- Obligation d'IUD et d'enregistrement vérifiée
- Délais repris de la ligne directrice actuelle
- Classe IIa confirmée : l'évaluation de la conformité selon l'annexe IX du MDR s'applique
- Obligation d'IUD et enregistrement dans EUDAMED requis
- À partir du 10/01/2028, exigences de preuve renforcées – adapter la SOP-12 en conséquence
- Règle particulière spécifique au produit de votre organisme notifié non consignée – à clarifier avant la soumission